Les instances

Les instances du CHU Amiens-Picardie

Le Conseil de Surveillance
Le Directoire
La Commission Médicale d’Établissement (CME)
Le Comité Technique d’Établissement (CTE)
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)
Le Conseil de la Vie Sociale du Centre St-Victor
La Commission Des Usagers (CDU)
La COmmission du MÉdicament et des DIspositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)

Le Conseil de Surveillance du CHU Amiens-Picardie

La Loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi HPST, initie des changements profonds dans l’organisation interne des établissements publics de santé.

En particulier, une nouvelle instance, le Conseil de surveillance, se substitue au Conseil d’Administration (CA). Il se réunit au moins 4 fois par an.

Les missions du Conseil de surveillance
Il se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.

La composition du Conseil de surveillance
Brigitte FOURÉ, est élue Présidente par les membres du Conseil de surveillance, parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées.
Il est composé de 15 membres, répartis en 3 collèges, nommés pour 5 ans :

Membres avec voix délibérative :

5 représentants des collectivités territoriales :
• représentant de la commune siège de l’établissement principal – Mme Brigitte FOURÉ
• représentant au titre d’Amiens Métropôle – M. Jean-René HÉMART
• représentant du Conseil Départemental de la Somme – Mme France FONGUEUSE
• représentant du Conseil Régional Hauts-de-France – Nord Pas-de-Calais Picardie – Mme Monique RYO
• représentant du Conseil Départemental de l’Oise – Mme Nicole CORDIER

5 représentants du personnel :
• 2 représentants de la Commission Médicale d’Etablissement :
– M. le Professeur Jean GONDRY
– M. le Docteur Kamel MASMOUDI
• 1 représentant de la Commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
– Mme Anne HAVET
• 2 représentants désignés par les organisations syndicales :
– Mme Christine QUILLET
– M. Grégory LEDUC

5 personnalités qualifiées :
• 2 personnalités qualifiées désignées par le DG de l’ARS des Hauts-de-France :
– M. Mohammed BENLAHSEN, Président de l’UPJV
– M. le Docteur Claude BILLARD
• 2 personnalités qualifiées représentants des usagers désignées par le Préfet de Picardie, Préfet de la Somme :
– M. Gérard DESSEAUX (FNAIR)
– POSTE VACANT
• 1 personnalité qualifiée désignée par le Préfet de Picardie, Préfet de la Somme:
– M. Pierre LACOUR

Participent à titre consultatif :

• le Président de la Commission Médicale d’Etablissement :
– M. le Professeur Pierre KRYSTKOWIAK
• le Directeur de l’Unité de Formation et de Recherche de Médecine :
– M. le Professeur Gabriel CHOUKROUN
• le représentant de la structure chargée de la réflexion éthique au sein du CHU :
– M. le Docteur Alain DE BROCA
• le représentant des familles des personnes prises en charge en EHPAD et USLD, désigné par le Conseil de la Vie Sociale : POSTE VACANT
• le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé :
– Mme Monique RICOMES
• le Directeur de la Caisse d’Assurance Maladie :
– M. Jean-Yves CASANO

 


 

Le Directoire du CHU Amiens-Picardie

La Loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi HPST, initie des changements profonds dans l’organisation interne des établissements publics de santé.

En particulier, une nouvelle instance, le Directoire, se substitue à l’ancien Conseil Exécutif (CE). Véritable instance, il a pour mission d’appuyer et de conseiller la Directrice Générale dans la gestion et la conduite du CHU et se réunit au moins 8 fois par an.

Les missions du Directoire
– Approuve le projet médical, préparé par le Président de la CME avec la Directrice Générale ;
– Prépare le projet d’établissement, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique ;
– Conseille la Directrice Générale dans la gestion et la conduite de l’établissement.

La composition du Directoire
9 membres nommés pour une durée de 4 ans  :

Membres de droit :
– Présidente : Danielle PORTAL, Directrice Générale
– 1er Vice-président : Pr Pierre KRYSTKOWIAK, Président de la Commission médicale d’établissement
– Vice-président Doyen : Pr Gabriel CHOUKROUN, Directeur de l’Unité de Formation et de Recherche de Médecine – Université de Picardie Jules Verne
– Vice-président Recherche : Pr Jean-Pierre MAROLLEAU, Chef du Pôle ONCOPOLE
– Président de la Commission des Soins Infirmiers, Médico-Techniques et de Rééducation : Thérèse ROMA

Membres nommés par le Directeur Général :
– Pr Christine AMMIRATI, Chef du Pôle Urgences, Médecine Légale et Sociale
– Pr Patrick BERQUIN, Chef du Pôle Femme, Couple, Enfant
– Pr Hervé DUPONT, Chef du Pôle Anesthésie – Réanimations
– Gérard STARK, Directeur Général Adjoint

Élise GRARD, Chef du Pôle Stratégie, Qualité/Risques, Usagers en qualité de secrétaire de séance.


 

La Commission Médicale d’Établissement (CME)

Elle se prononce notamment sur les questions relatives à la gestion de l’hôpital, à l’organisation et au fonctionnement des services médicaux, ainsi que sur la définition de la politique médicale de l’établissement.
Elle est également systématiquement consultée sur les projets de délibération soumis au Conseil de Surveillance.

Les Président et Vice-Président de la CME sont respectivement le Pr Pierre KRYSTKOWIAK et le Dr Dominique MONTPELLIER.
Elle est composée de représentants élus des différentes catégories de personnels médicaux répartis en collèges.


 

Le Comité Technique d’Établissement (CTE)

Présidé par la Directrice Générale du CHU, il est consulté sur les orientations générales du CHU. Il est également systématiquement consulté sur les projets de délibération soumis au Conseil de Surveillance.
Cette instance est composée de représentants élus du personnel non médical en fonction de leurs catégories professionnelles.


 

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Il est chargé de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des agents, à l’amélioration des conditions de travail et à la prévention des risques professionnels.

Il assure à la fois des missions de contrôle, d’études, d’enquêtes et de prévention.
Ce Comité est également présidé par la Directrice Générale du CHU et composé de membres élus représentant des personnels.


 

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

Elle est consultée sur l’organisation générale des soins infirmiers et l’accompagnement des malades dans le cadre d’un projet de soins infirmiers ; la recherche dans le domaine des soins infirmiers et l’évaluation de ces soins ; l’élaboration d’une politique de formation ; le projet d’établissement.

Cette instance, dont les membres sont élus au sein des différentes catégories de personnels soignants et para-médicaux, est présidée par un ou une Directeur (rice)-Coordonnatrice des soins et de la formation, qui est en actuellement cours de nomination.


 

Le Conseil de la Vie Sociale du Centre St-Victor

Le Conseil de la vie sociale est une instance qui se réunit au moins trois fois par an, sur convocation de son président qui fixe l’ordre du jour des séances avec la direction.
Composé de 13 membres ayant voix délibérative, dont 4 représentants des personnes accueillies et 3 représentants des familles, il donne son avis et peut faire des propositions sur toute question intéressant le fonctionnement de l’établissement et notamment sur l’organisation intérieure et la vie quotidienne, les travaux et l’entretien des locaux.


 

La Commission Des Usagers (CDU)

La Commission Des Usagers (CDU) veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. Elle contribue à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des patients et de leurs proches.
Composée de médiateurs, de représentants des instances de l’établissement ainsi que de représentants des usagers :
– Gérard DESSEAUX – Association des Insuffisants Rénaux de Picardie – Titulaire
– Marie-Yvonne DEGORRE – Jusqu’A La Mort Accompagner La Vie – Titulaire
– Sabine BRESSON – Union Départementale des Associations Familiales – Suppléante
– Patrick AFCHAIN – Association d’Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres Cérébrolésés et aux Familles – Suppléant
désignés par l’Agence Régionale de Santé (ARS), elle se réunit 4 fois par an sous la présidence d’un représentant des usagers.


 

La COmmission du MEDicament et des DIspositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS )

La COmmission du MEDicament et des DIspositifs Médicaux Stériles du CHU d’AMIENS participe, par ses avis, à l’élaboration de la politique du médicament et des DMS définie par la CME. Elle est composée de médecins, de pharmaciens et de soignants. La durée du mandat de ses membres est de 4 ans. La COMEDIMS se réunit au moins une fois tous les trois mois, sur convocation envoyée par le secrétaire aux différents membres. Un compte-rendu de chaque réunion est rédigé par le secrétaire, adressé à tous les membres de la COMEDIMS et diffusé sur Intranet. Un bilan annuel d’activité est présenté à la CME.